Jacques Poly


De: Poly (Jacques)
ancien conseiller d'Etat en service extraordinaire
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
composition
26 Janvier 199626/01/1996
De: Jacques Poly
Objet:
membres du Conseil pour les droits des générations futures
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Jacques Poly
ingénieur agronome
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Mars 199106/03/1991
De: Jacques Poly
Objet:
président du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
10 Mars 199010/03/1990
De: Jacques Poly
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalités extérieures au centre choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
sur proposition du ministre chargé de la recherche et du ministre chargé de la coopération et du développement
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mars 199004/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.